Accueil > Mentions légales

Mentions Légales

Le présent site Internet est la propriété de France Conseil Elevage, association régie par la loi de 1901 et déclarée à la préfecture de Paris.

France Conseil Elevage
Maison du Lait
42 rue de Châteaudun
75009 Paris
T. 01 53 94 65 00
Mail : fcel@france-conseil-elevage.fr
Adresse du site web : www.france-conseil-elevage.fr

Le Directeur de la publication du site internet est M. Serge BAZIN en sa qualité de Directeur de France Conseil Elevage. Le site est hébergé par OVH.

Conception graphique : Lucie LE GOAZIOU


Droits d'accès des utilisateurs et données personnelles - EXTRANET

Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 dite loi "informatique et liberté" n° 78-17, le traitement des données nominatives réalisées à partir du site internet de France Conseil Elevage a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro 1480581 v 0.
Vous disposez en tant qu'utilisateur du site d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent (article 34 de la loi informatique et liberté).
Pour l'exercer, l'utilisateur peut s'adresser à France Conseil Elevage : fcel@france-conseil-elevage.fr.


Cookies

Lors de votre visite sur notre site, nous sommes susceptibles d'implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie est un petit bloc de données envoyé à votre navigateur par un serveur web et stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Le cookie ne nous permet pas de vous identifier personnellement. De manière générale, il nous permet d'enregistrer des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.
Vous pouvez naturellement vous opposer à l'enregistrement de cookies ou supprimer les cookies. Il vous faudra configurer votre navigateur en vous rapportant à son manuel d'utilisation.


Responsabilité et limitation de garantie

FCEL ne peut être tenue responsable de l’interprétation des informations contenues dans ce site et des résultats obtenus à l’aide des logiciels mis à disposition, ni des conséquences de leur interprétation.
L’utilisateur exploite les données du site Internet sous sa seule responsabilité.
FCEL ne peut être tenue responsable de dommages sur des matériels ou logiciels, que ces dommages soient imputables ou non à la consultation et à l’utilisation du site Internet.
FCEL ne peut être tenue responsable du contenu des sites tiers vers lesquels son propre site renvoie.


Droits de la propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Les informations ainsi que les logiciels contenus dans ce site sont la propriété intellectuelle de France Conseil Elevage. Le contenu des informations ne peut-être utilisé qu’à des fins strictement privées.
La reproduction des textes est autorisée à titre pédagogique sous réserve des conditions suivantes :

  • Respect de l’intégralité  des documents reproduits (sans modification ni altération).
  • Citation explicite de la (ou les) source(s) du document. Exemple : "Ce document provient du site Internet de France Conseil Elevage (www.france-conseil-elevage.fr). Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ".

Toute autre utilisation devra faire l’objet d’une autorisation expresse du directeur de publication de France Conseil Elevage.